Dernière mise à jour : 07/04/2025
1. Identification
ATELIER 34 ZERO MUZEUM
Drève de Rivieren, 334
1090 Jette, Belgique
TVA : BE0561774015
Numéro d’entreprise : 0561774015
Email : info@atelier34zero.be
Téléphone : +32 (0)2 428 33 06
Site web : www.atelier340muzeum.be
2. Champ d’application
Les présentes conditions générales régissent les ventes en ligne de produits d’édition imprimés (livres, cartes postales, catalogues, etc.) proposées sur le site aux consommateurs situés en Belgique et dans l’Union européenne.
3. Produits
Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au moment de la commande, accompagnés de descriptions et visuels non contractuels. ATELIER 34 ZERO MUZEUM ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
4. Prix
Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans effet rétroactif.
5. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email après paiement. Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de litige ou d’indisponibilité.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés via Mollie. Les moyens de paiement disponibles sont affichés lors du processus d’achat. ATELIER 34 ZERO MUZEUM n’a jamais accès aux données bancaires du client.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client. Délais indicatifs :
– Belgique : 3 à 7 jours ouvrables
– Union européenne : 5 à 10 jours ouvrables
Les frais de port sont calculés automatiquement. Les retards ne donnent pas droit à un remboursement.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours pour changer d’avis à compter de la réception. Pour exercer ce droit, contactez-nous à info@atelier34zero.be.
Les produits doivent être retournés à vos frais, dans leur état d’origine, à l’adresse suivante :
ATELIER 34 ZERO MUZEUM
Drève de Rivieren, 334
1090 Jette, Belgique
Le remboursement (hors frais de livraison) sera effectué dans un délai de 14 jours après réception. Les articles utilisés ou abîmés ne sont pas remboursables.
9. Réclamations
Toute réclamation doit être adressée par email dans un délai de 7 jours après réception. En cas de produit endommagé ou d’erreur, nous proposerons un remplacement ou un remboursement.
10. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Elles sont utilisées uniquement pour traiter votre commande et ne sont jamais revendues.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux francophones de Bruxelles seront seuls compétents.
